Françoise Berger

Autre nom possible de la personne recherchée:
Françoise Banat Françoise Banat-Berger Françoise Bertrand Françoise Bertrand-Berger Françoise Delormas Françoise Fabre
De: Françoise Berger
maître de conférences à l'Institut d'études politiques de Grenoble
Objet:
Outre son président, la commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques
Groupe:
Commission de réflexion sur la modernisation des commémorations publiques
JORFTEXT000017649672(source JORF)
composition
15 Décembre 200715/12/2007
De: Berger (Françoise)
épouse Barrucand
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de mai 2005
JORFTEXT000000813913(source JORF)
admission
25 Janvier 200625/01/2006
De: Françoise Berger
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2004-01-01"
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
suppleant
JORFTEXT000000233340(source JORF)
désignation
26 Décembre 200326/12/2003
De: Françoise Berger
Objet:
pour exercer
au titre de la deuxième liste de la métropole, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal pour enfants d'Amiens
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel d'Amiens
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2003-12-31"
cour_appel="Amiens"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Amiens"
suppleant
JORFTEXT000000568166(source JORF)
désignation
19 Décembre 199919/12/1999